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Marques déposées par monsieur JEAN LABERENNE
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Domaine Séailles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Séailles
MONSIEUR JEAN LABERENNE

Numéro de dépôt :
3323207
Date de dépôt :
10/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/11/2014
Domaine Séailles de JEAN LABERENNE

Présentation de la marque Domaine Séailles

Déposée le 10 novembre 2004 par monsieur JEAN LABERENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Domaine Séailles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est monsieur JEAN LABERENNE domicilié(e) 7 CHEMIN DU FOURTOU,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN LABERENNE domicilié(e) 7, CHEMIN DU FOURTOU,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

La marque Domaine Séailles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323207.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Séailles est expirée depuis le 10 novembre 2014.

JEAN LABERENNE a également déposé les autres marques suivantes : PRESTO


MONSIEUR JEAN LABERENNE - 7 CHEMIN DU FOURTOU,31100 TOULOUSE - 31100 - France


MONSIEUR JEAN LABERENNE - 7, CHEMIN DU FOURTOU,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Vins de pays et d'appellation d'origine, spititueux (à l'exception des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine.